Il est obligé de laisser un droit de passage, seulement, si celui est parfaitement stipulé, noir sur blanc, dans le titre de propriété.
Mais de toutes façons, en cas de manquement à cette régle ( si droit de passage, il y a ??? ) on ne jette pas en prison quelqu'un pour ce genre d'infraction, avant, on le rappelle à l'ordre.
Une autre piste, en france, le sous/sol appartient à l'état ( méme sur une propriété privée ) des fouilles, voir une extraction de mineré, méme effectuée par une entreprise privée sur un terrain privé ne peuvent étre menées qu'aprés accord des autorités publiques.
Mais cette piste, pour notre énigme, moi, je ne voie pas trop en quoi elle peut nous éclaicir
J'ai trouvé.......un éclair de génie.......trés drôle
Il est arrété pour détournement de mineur
A+
PS : C'est ce genre d'énigme que j'aime bien, on part tous, moi le premier, sur des théories plus ou moins fumeuses et au final, la solution, c'est juste un jeu de mots.....quelle belle langue, le français
