dan5706 a écrit :
En fait,je n'en ai aucune idée... Mais tu as raison de t'interroger... Citation : Ben,après tout,Hand est modérateur,et Donovan n'est plus de monde,donc... Bon je sais pas si c'est le bon texte, mais j'ai cherché à comprendre : http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm#c3 Citation : Art. L. 123-1. L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. ![]() |
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